Selon la fiche CEE rénovation globale pour maison individuelle (BAR-TH-164), les travaux de rénovation globale doivent porter sur une ou plusieurs des quatre catégories suivantes du bâtiment : le chauffage et les réseaux de froid ou de chaleur, la production d’eau chaude sanitaire (ECS), la ventilation et l’isolation de l’enveloppe de la maison. Les opérations concernées s’apparentent donc pour la plupart aux gestes éligibles à la prime CEE traditionnelle ainsi qu'à MaPrimeRénov'.

Là où les conditions d’éligibilité diffèrent ? Les travaux réalisés doivent permettre une économie de consommation conventionnelle d’énergie primaire d’au moins 35 % sur les postes de chauffage, de refroidissement et/ou de production d’eau chaude sanitaire, un pourcentage relativement élevé, encourageant les Français à se tourner vers des équipements très performants, utilisant notamment les énergies renouvelables. Et, puisque le forfait CEE rénovation globale énergétique constitue un coup de pouce financier non négligeable, le recours à des appareils performants est désormais davantage possible. Notons qu'il est également nécessaire d'atteindre une consommation conventionnelle en énergie primaire inférieure à 331 kWh/m².an pour bénéficier de l'offre CEE rénovation globale en maison individuelle.

Le Coup de Pouce Rénovation globale est attribué par les énergéticiens signataires de la Charte Coup de Pouce. C'est pourquoi tous les professionnels ne vous la proposeront pas ! Pour en bénéficier à la place de l'offre CEE rénovation globale classique, vous devrez notamment réaliser plus de 55 % d'économies d'énergie.

Là où MaPrimeRénov’ pour la rénovation énergétique est forfaitaire, la prime CEE atteint un montant variable en fonction de la consommation conventionnelle annuelle d’énergie finale économisée de la maison rénovée. Le montant des CEE est obtenu en appréciant la différence entre consommation conventionnelle initiale du logement en énergie et la consommation obtenue après travaux. Un coefficient supplémentaire est affecté aux ménages considérés comme précaires, d’où l’obtention d’une prime d’un montant bonifié.

Pour les bâtiments donc la consommation est inférieure à 110 kWh/m² :

• 350 €/MWh pour les ménages modestes ;

• 300 €/MWh pour les autres ménages ;

Pour les autres opérations :

• 250 €/MWh pour les ménages modestes ;

• 200 €/MWh pour les autres ménages.

Le pourcentage d’énergies renouvelables utilisées après travaux ne constitue plus une condition d'éligibilité en 2023.

Les opérations de rénovation globale concernées par le Coup de Pouce CEE doivent avoir été initiées avant le 31 décembre 2025 et s’achever au plus tard au 31 décembre 2026. Ces travaux doivent être réalisés sur la base d’un audit énergétique, lequel devra être effectué par un organisme indépendant. Le but de cet audit est de mettre en évidence les points forts mais surtout les faiblesses de votre maison individuelle en matière de déperditions énergétiques. L'auditeur mettra en évidence les travaux à réaliser en priorité et dressera avec vous un plan de rénovation efficient. Pour finir, la réalisation de votre rénovation globale doit être prise en charge par une entreprise signataire de la charte Coup de Pouce Rénovation globale.